INFORMATIONS GÉNÉRALES 

Le site « nathaliechaulaic.com » appartient à Nathalie Chaulaic Artiste mosaïste 

SIRET : 487 614 810 00017
Code APE : 9003B
N°MDA : C651240
Tel : 06 86 26 67 34
Email : mosaique@nathaliechaulaic.com
La Miejeanne
31560 Saint-Léon 

 

ÉDITEUR ET HÉBERGEMENT 

Vous êtes actuellement connectés au site Web www.nathaliechaulaic.com
Site basé sur WordPress, créé par SAS Coffee-Marketing (Agence conseil en communication digitale) et hébergé par OVH.
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
+41 22 820 35 44 

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ 

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
Nathalie Chaulaic
La Miejeanne
31560 Saint-Léon 

 

DROIT D’AUTEUR ET COPYRIGHT 

L’ensemble de ce site relève de la législation Française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction des textes de ce site sur un support papier ou électronique est autorisée, notamment dans le cadre pédagogique ou publicitaire, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple – : « ce document provient du site Web nathaliechaulaic.com : https://www.nathaliechaulaic.com Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet du site www.nathaliechaulaic.com doit impérativement figurer dans la référence.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l’accord écrit de Nathalie Chaulaic Artiste mosaïste est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur notre site sont la propriété de Nathalie Chaulaic Artiste mosaïste ou des marques partenaires qui ont accepté que Nathalie Chaulaic Artiste mosaïste représente leurs produits. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire. Nathalie Chaulaic Artiste mosaïste est membre de l’ADAGP (Société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques) pour la gestion des droits d’auteur. 

Crédits photos sur le site www.nathaliechaulaic.com : Sophie ChaulaicAbsolut Mosaïque, Vincent BaldenspergerBelmond et Gilles Leimdorfer 

 

COOKIES 

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur. 

 

LIENS HYPERTEXTE 

Nathalie Chaulaic Artiste mosaïste ne saurait être tenue responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, Nathalie Chaulaic Artiste mosaïste se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. 

 

DROIT APPLICABLE-LITIGE 

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit Français. En cas de contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents. 

 

TARIFS ET RÈGLEMENTS 

Les tarifs affichés sont présentés à titre indicatif. Aucune obligation d’achat, le client reste libre d’accepter ou de refuser les devis proposés. 

 

SITE REALISE PAR 

SAS Coffee-Marketing © 2020
1 RUE MONTAIGNE 06400 CANNES
Tel : 04 93 39 87 13
www.coffee-marketing.fr
contact@coffee-marketing.fr
APE : 7021Z
SIRET : 804 128 60100031